Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAENSELIESEL
SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS, (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES), SIGOLSHEIM, 68240 KAYSERSBERG.

Numéro de dépôt :
1202057
Date de dépôt :
19/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/1992

Présentation de la marque GAENSELIESEL

Déposée le 19 avril 1982 par SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAENSELIESEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS, (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES), SIGOLSHEIM, 68240 KAYSERSBERG. - France.

La marque GAENSELIESEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAENSELIESEL est expirée depuis le 19 avril 1992.

SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS a également déposé les autres marques suivantes : ANNE DE SIGOLD , LES VIGNERONS DE SIGOLSHEIM , COMTE DE SIGOLD , DELICE DU PAYS , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , PHILIPPE DE SIGOLD , L'OSCAR DES VINS DE MAREE , FRANCOIS DE SIGOLD , DELICE DU PAYS , La Cave De Sigolsheim


SOCIETE COOPERATIVE VINICOLE DE SIGOLSHEIM ET ENVIRONS, (SOCIETE CIVILE PARTICULIERE A CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES), SIGOLSHEIM, 68240 KAYSERSBERG. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Des pâtés de foie gras, produits de foie gras frais ou en conserves, pâtés et terrines en tous genres. Des vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.